Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUADÔME
ROUGERIE Jacques

Numéro de dépôt :
98766414
Date de dépôt :
28/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/12/2018

Présentation de la marque AQUADÔME

Déposée le 28 décembre 1998 par ROUGERIE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AQUADÔME »

Le déposant est ROUGERIE Jacques domicilié(e) Péniche Saint-Paul, Port des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2389576) - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & GEVERS domicilié(e) 23 bis rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2389576) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUADÔME est expirée depuis le 28 décembre 2018.

ROUGERIE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : Les Mériens de Rougerie , SENTINELLE DES OCEANS , SENTINELLE DES MERS , L'OEIL DES MERS , AQUASPACE


ROUGERIE Jacques - Péniche Saint-Paul, Port des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2389576) - 75008 - France


BLOCH & GEVERS - 23 bis rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2389576) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2008 n°2389576 - Publication au BOPI 2008-11-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, lunettes et leurs montures ; appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, cassettes et disques ; distributeurs automatiques ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'informatique ; programmes d'ordinateur. Appareils de locomotion par terre, air ou eau, bateaux de toutes sortes, embarcations, navires, véhicules nautiques. Papier, carton et produits de l'imprimerie ; albums, dessins, motifs de décoration, images ; modèles de dessins, portraits ; photographies, papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux, stylos et calepins ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements, costumes, robes, jupes, pantalons, shorts, manteaux, imperméables, costumes et vestes de sport, blouses, tee-shirts et chemisiers, fourrures, gants, chapeaux, écharpes, robes de chambre, lingerie et sous vêtements, maillots de bain, bas, socquettes, chaussures, sportswear et autres articles vestimentaires pour femmes en général, costumes, vestes, pardessus, imperméables, pantalons, shorts, chemises et tee-shirts, pull-overs, cravates, ceintures, écharpes, gants, bérets, chapeaux, articles vestimentaires en cuir, sous-vêtements, maillots de bain, socquettes, chaussures et autres articles vestimentaires pour hommes en général, layette ; vêtements de sport matelassés, duvetés, ouatinés, anoraks. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël. Organisation de voyages touristiques et d'excursions, agence de voyages, accompagnement et transport de passagers, transports par bateaux et services pour la plaisance. Enseignement ; écoles (éducation) d'initiation aux sports, aux activités nautiques, clubs de plongée sous-marine. Editions de livres et revues, spectacles, productions de films, location de films, organisation de concours. Hôtellerie et restauration (alimentation).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.